Fiscalité internationale des particuliers(25h)
Romain VICTOR – Maître des requêtes au Conseil d'Etat
Cet enseignement, dispensé à l'Université, a pour objet d'étudier les règles d'imposition des personnes physiques,
tant au titre du revenu que du patrimoine, dans un contexte international, sous l'angle du droit interne
et des conventions fiscales internationales.
Douanes et TVA (25h)
Odile COURJON – Of Counsel chez PDGB
Cet enseignement, dispensé à HEC, a pour objet de présenter les questions de fiscalité directe
liées à l'activité internationale des entreprises.
Fiscalité européenne (25h)
Stéphane AUSTRY – Associé chez CMS Francis Lefebvre
Cet enseignement, dispensé à l'Université, porte sur le volet fiscal de la construction européenne :
règles de conduite fiscales imposées aux États par le droit communautaire et rapprochement des législations
nationales (TVA, fiscalité directe des entreprises, fiscalité de l'épargne, etc.).
Conventions fiscales internationales(10h)
Bastien LIGNEREUX – Maître des requêtes au Conseil d'Etat
Cet enseignement, dispensé à l'Université, au début de la formation, a pour objet d'initier les étudiants
aux questions fondamentales, aux concepts et aux techniques de la fiscalité internationale :
principe de territorialité des impôts, phénomènes de double imposition et d'évasion fiscale internationale,
régime juridique et technique des conventions fiscales internationales.
Free movement of capital(20h)
Arnaud VAN WAEYENBERGE – Professeur associé à HEC Paris
Cet enseignement dispensé à HEC analyse la quatrième liberté fondamentale de l'Union européenne, et explore la suppression
des restrictions aux mouvements de capitaux dans l'Union Européenne
Droit pénal des affaires(20h)
Nicole STOLOWY – Professeur de droit à HEC Paris
Cet enseignement dispensé à HEC expose les règles de responsabilité pénale des dirigeants, des personnes morales et les
procédures spécifiques aux affaires, ainsi que les infractions spécifiques comme l’abus de biens sociaux, la banqueroute ou
le délit d’initié.
Fiscalité internationale des opérations financières (20h)
Claire ACARD et Laurent BARGIARELLI – Avocats associés chez EY Société d'Avocats
Ce séminaire, dispensé à l'Université, a pour objet d'étudier les aspects fiscaux internationaux
de structures et d'instruments financiers relevant de la pratique des entreprises
Réforme fiscale internationale (20h)
Pascal SAINT-AMANS – Expert en fiscalité internationale
Ce séminaire, dispensé à l'Université, a pour objet l'étude approfondie et pratique des instruments
et structures de l'optimisation fiscale internationale, ainsi que des règles internes et conventionnelles
et des pratiques internationales tendant à en limiter et en réprimer les excès.
Droit des sociétés côtées (20h)
Nicolas MENNESSON et Isabelle TOURE-FARAH – Avocats associés chez Darrois Villey Maillot Brochier
Ce séminaire, dispensé à HEC, a pour objet de familiariser les étudiants avec la pratique des introductions
de sociétés sur les marchés réglementés et les OPA.
Ce séminaire, dispensé à HEC, vise à l'étude approfondie des techniques comptables appliquées
aux opérations internationales des entreprises.
Maitrise Fiscale Internationale (10h)
Divers acteurs majeurs du secteur
Ce séminaire vise à offrir un éclairage approfondi, en prenant le recul nécessaire pour analyser certaines normes fiscales et, le cas échéant, les remettre en question.
Gestion fiscale des sociétés holding(30h)
Pierre-Henri DURAND, Anne ROBERT & Associés – Avocats associés chez Bredin Prat
Ce module d'enseignement, dispensé à l'Université, permet d'accueillir des conférences d'actualité
de personnalités extérieures.